Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 25·fr
    ...e la clôture du registre d'inscription des candidatures ainsi que ...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 43·fr
    ...-inscription d'un jugement de licitation en date du 30/10/2015 sur...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 41·fr
    ...d à partir de la date de l'inscription de cette décision au regist...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 6·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription des candidatures est fixée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 21·fr
    ...el fournisseur et la liste descriptive et estimative détaillée de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 20·fr
    ...tions en prorata de leurs souscriptions au Capital Initial. Passé...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    ...Description de l'immeuble : c'est un lot de terrain de forme carré...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 8·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 22 déc...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 29·fr
    ...Une inscription modificative a été portée au registre du commerce....
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 31·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble saisi est la totalité de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 47·fr
    ...le numéro 2919 tendant à l'inscription d'un contrat de vente const...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 17·fr
    ...La clôture du registre d'inscriptions est fixée au 8 février 1966....
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 6·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 8 août 1970. Tu...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 21·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 2 janvier 1975...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 59·fr
    ... dridi tendant à obtenir l'inscription du contrat de vente objet d...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 16·fr
    ...4- Description du bien objet de la saisie : Le bien objet de cett...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 25·fr
    ... décret, peut demander son inscription sur la liste électorale par...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 13·fr
    ...Que le titre est net et libre de toute charge sauf l'inscription d...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 15·fr
    ...## Description du bien à vendre : La totalité de l'immeuble objet...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 11·fr
    ..., exprimé sur la demande d'inscription. Elle est notée de 0 à 20....