Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 2·fr
    ...Le Ministre du Plan; Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant s...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 33·fr
    ... Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1966, portant statut des personnels...
  • Journal Officiel·1983 / N°010·page 9·fr
    ... Vu la loi n° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 27·fr
    ...e le 02/12/2014 n° de dépôt D201962009, a été décidé : - La cessa...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 5·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2004 / N°060·page 12·fr
    ...O23833, n° d'enregistrement 4201964, Monsieur Mohamed Moncef Fekih...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 8·fr
    ...que pour l'année scolaire 1959-1960.** Le Secrétaire d'Etat à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 15·fr
    ...Elle annule et remplace celle du 16 avril 1969. Tunis, le 29 avri...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises 57000/196500 Parts de la propriété...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 25·fr
    ... 1980 volume 48, série 5, case 196, le siège social a été transfér...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 34·fr
    ...1196951F/A/M/000 En vertu de PV de l'AGE enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 34·fr
    ...2015403196SRLB2 # Cession des parts sociales Société High Tech S...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...Le Premier ministre Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, portan...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 34·fr
    ...1218196Q/A/M/000 CNSS : 266717-64 Suivant procès verbal de l'ass...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 18·fr
    ...1333196 L/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 4·fr
    ...Le Premier Ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 8·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 5·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du code ...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 6·fr
    ... 20 septembre 2005 sous le n° D196301. Cette annonce a été publié...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 22·fr
    ...par Mr Mongi Bohamed, n° CIN 01196066, a vendu à l'entreprise géné...