51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1958 / N°066·page 30·fr...TERRE d'une superficie de 1.295 m², objet du T.F. « LE CLAIR LOGI...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 22·fr...rficie totale de 173 m² 50 + 335 m² = 508 m² 50 comprenant rez-de-...
- Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr...Deux exemplaires des présentes ont été déposés le 5 mars 1965, au ...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr...ine à caractères latins et de 25 mots minute sur une machine à car...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 18·fr...ion, longue d'est en ouest de 25 mètres, large du sud au nord de 2...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 11-15 Mars 1960 337...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 21·fr...Société anonyme au capital de 25 millions de francs Siège social ...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 36·fr...t du présent bornage est de 3875 m². L'immeuble se trouve situé K...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 12·fr...le décret du 10 octobre 1919 (15 moharem 1338), sur la répression ...
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 9·fr...860.900 du 5 Mai 1961, Inventeurs : Henri Benmussa, Pierre René Lo...
- Journal Officiel·1962 / N°013·page 5·fr...t du présent bornage, est de 115 m². L’immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1962 / N°036·page 15·fr...t du bornage présent, est de 305 m². Contrairement aux indication...
- Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr...our, sont convoqués le samedi 15 mai 1965 au siège du Gouvernorat ...
- Journal Officiel·1967 / N°051·page 30·fr...dit jardin a une superficie de 5 Merdjax; qu'il est complanté en a...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 15·fr...nt du présent bornage est, de 95 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 10·fr...taire d'Etat à l'Intérieur du 15 mars 1968. Sont nommés Délégués ...
- Journal Officiel·1991 / N°019·page 4·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1991 N° 19
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr...en date à Tunis, du 5 mai 1962, enregistré à Tunis, A.C.L., le 8 m...
- Journal Officiel·1971 / N°029·page 59·fr... Première Instance de Tunis le 5 mars 1971, il a été établi les st...
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 6·fr...kili Abdelhamid, à compter du 15 mai 1973 Chouchane Abdallah, à co...