Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...Note — L'immeuble surplombe une galerie appartenant à la Municipal...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ...En cas d'échec, ils seront, soit licenciés, soit, s'ils appartenai...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 21·fr
    ...a été transféré dans les locaux appartenant à la dite Société à Fo...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...eux la totalité des parts leur appartenant par moitié entre eux da...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 33·fr
    ...trois quarts du capital social apparaissant au Bilan arrêté au 31 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 11·fr
    ...ains qu'il passe et ne peuvent apparaître que par la dissolution d...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...une boutique appartenant à l'Etat; A l'est : un fondouk; Au nord...
  • Journal Officiel·1964 / N°047·page 14·fr
    ...la propriété (dite Dar Es, sabeune) appartenant à la dame Néfissa ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 36·fr
    ...arts de dix dinars chacune qui appartenaient à la première de ces ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 26·fr
    ... mobiliers et immobiliers leur appartenant dans l'indivision et pa...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 70·fr
    ...Le signalement et le numéro doivent être portés d'une manière appa...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 3·fr
    ...on directe d'agents titulaires appartenant au moins à la catégorie...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 16·fr
    ...Les sujets dont l'aptitude physique apparaît douteuse ou insuffisa...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 4·fr
    ...e 5 précitée, de façon à faire apparaître que la quote-part CEE de...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 42·fr
    ...pôt au rez-de-chaussée et d'un appartement au 1er étage. Mise à p...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...| | Machines et appareils pour la production du froid | 10.000 D....
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 57·fr
    ... à Tunis 46, rue Mongi Slim et appartenant aux héritiers de feu It...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 13·fr
    ...nnellement au nombre d'actions appartenant à chacun d'eux Liquida...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 12·fr
    ...a) n'a pas d'infirmière apparente ou cachée et qu'il est apte phys...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 46·fr
    ...10.000 l'une appartient à : - Monsieur Arbi Tarak Ben Abdelaziz 4...