Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 10·fr
    ...e 18 197 m², divisé en 18 197 parts, et pour lequel a été délivré ...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 5·fr
    ...5.000 dinars divisé en 100 parts de 50 dinars chacune entièrement ...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 31·fr
    ...ve un contrat de cession des parts sociales en date du 23 mars 20...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 47·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 19·fr
    ...inars, et pour la cession des parts sociales dans la société «ACO ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 48·fr
    ...3°) De réaliser la cession de certaines parts sociales tel que cel...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 4·fr
    ...2000DT divisé en 200 parts sociales d'une valeur de 10 chacune ent...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 4·fr
    ...8000 Dinars, divisé en 30 800 parts sociales de 10Dt la part, ayan...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 24·fr
    ...- Acceptation de la cession de parts. - Modification d'articles da...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 3·fr
    ...2021S01039SRLB2 ## Nomination de nouveau gérant Société des arts...
  • Journal Officiel·2007 / N°096·page 41·fr
    ...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
  • Annonces Légales·2006 / N°103·page 29·fr
    ...50.000 dinars divisé en 5.000 parts sociales de 10 dinars chacune ...
  • Annonces Légales·2007 / N°003·page 10·fr
    ...100 000 Dinars divisé en 10000 parts de 10 Dinars l'une. Objet so...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 11·fr
    ...Création d'une unité de fabrication de céramique d'arts. Durée : ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 31·fr
    ...- Cession et transfert des parts sociales à des nouveaux associés....
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 36·fr
    ...iteur saisi représentant 2590 parts dans l'indivision à distraire ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 12·fr
    ....000) dinars divisé en (1000) parts de dix (10) dinars chacune. S...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 39·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 285è indivises du TF n° 55117 Tunis...
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 25·fr
    ...t incorporels à la société les arts manuels, société à responsabil...
  • Annonces Légales·2009 / N°107·page 25·fr
    ... dinars par l'émission de 100 parts sociales de 100 dinars chacune...