Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 63·fr
    ...4- Description du bien immobilier : Les parts indivises de 601 m²...
  • Annonces Légales·2009 / N°060·page 26·fr
    ...Etat des inscriptions sur le titre : Hypothèque au profit de la BI...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 6·fr
    ...5.** — Les candidats admis au concours pour l'inscription au cycle...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 42·fr
    ...s économiques et ordonne l'inscription de la faillite sur le regis...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 15·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 31 déc...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 13·fr
    ...tièrement libérées dès la souscription. Journal Officiel de la Ré...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 13·fr
    ...8.** — La propriété des parts sociales est établie par l'inscripti...
  • Annonces Légales·2024 / N°022·page 18·fr
    ...Référence de l'immeuble et sa description : l'immeuble mis en adju...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 11·fr
    ...Descriptif de l'Immeuble : La totalité des parts indivises soit 82...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 26·fr
    ... 1963 Numéro d'ordre de l'inscription de l'avis sur le registre d...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 44·fr
    ...circonscription de Tunis, avise le public qu'il sera procéder le S...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 2·fr
    ...2°) organiser et développer les souscriptions à l'Épargne-Logement...
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 48·fr
    ...es entreprises, ordonne l'inscription du dispositif au registre d...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 28·fr
    ...ritable la déclaration de souscription et de versement du 19 mars ...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 34·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 28·fr
    ...L'un des membres de cette commission peut proposer l'inscription d...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 3·fr
    ...Ce conformément à la description relatée dans le procès-verbal de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 23·fr
    ...n° 01239510 du 10/12/2004 Description de l'immeuble saisi : La m...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 29·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Le un sixième indivis de la tota...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, des déclarations de souscription et ...