Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 44·fr
    ...1.252.715 Suivant jugement n° 19614 et le jugement n° 19450 du 21...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 40·fr
    ... instance de Tunis sous le n° B19613/1999 représentée par son PDG ...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 27·fr
    ...2011N01196SRLB2 ## Renouvellement du mandat du commissaire aux co...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "RIM" objet de titre foncier 196...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 35·fr
    ...B01196902010 Suivant procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 5·fr
    ...— L'article 1er de la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964 relative à l...
  • Annonces Légales·2016 / N°033·page 18·fr
    ...le 4 Mars 2016 sous le n°D24367196. 2016401711SANB2 Notice augme...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 16·fr
    ...B03196622015 Suivant un procès-verbal extraordinaire daté du 19/4...
  • Journal Officiel·1992 / N°057·page 9·fr
    ...on; Vu l'arrêté du 9 décembre 1968, fixant les prix des carburant...
  • Annonces Légales·2017 / N°097·page 2·fr
    ...éro 17801468, quittance numéro 1967, il a été constitué une Holdin...
  • Journal Officiel·1999 / N°038·page 5·fr
    ... susvisée n° 66-27 du 30 avril 1966. Art. 5. - Toutes disposition...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 3·fr
    ...on représentant légal, R.C n° B196131999 à Tunis, ayant son siège ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 38·fr
    ...de Monastir sous le numéro D15219699 en date du 3 mai 2007. 2007G...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 45·fr
    ...n° 5294196, Ben Ameur Souhaila, C.I.N. n° 5285125, Ben Ameur Salma...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 22·fr
    ...us-visé N° 67-51 du 16 février 1967. Art. 2. — Définition des Ass...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 37·fr
    ... novembre 1959 et du 9 février 1960. Son but est de s'occuper des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 13·fr
    ...1321966/R Suivant statuts, enregistré à la recette de l'enregistr...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 32·fr
    ...### Article 196 Les matières premières admises sous le régime de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 56·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 95·fr
    ... 000 | 425 000 | 425 000 | | 196 | Hôpital de Béni Khedache | 27...