Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 17·fr
    ...e sous seing privé en date du 15 mars 1967 à Tunis enregistré le 1...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 12·fr
    ...opriétaires, sera effectué le 15 mai 1959 par M. Benasser Moktar, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 14·fr
    ...A la date du 5 mars 1960, la dame Habiba bent Mansour Ettrabelsi a...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 17·fr
    ...Brevet français du 25 mars 1974 N° 74 10 113 et son certificat d'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 17·fr
    ...une contenance dénoncée de 9.535 mètres carrés, celle résultant du...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 18·fr
    ...ctobre 1962 et prenant fin le 15 mars 1963, renouvelable tacitemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...des 23 et 25 mars 1959, enregistré à Tunis, A.C. 1er Bureau, le 3 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 18·fr
    ...celle déduite du plan est de 655 m². L’immeuble se trouve situé a...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 18·fr
    ...605 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 7 a...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 22·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 21·fr
    ...ée Générale extraordinaire du 25 mars 1960; 480 actions représenta...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 10·fr
    ...'une contenance dénoncée de 3245 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 10·fr
    ...e Tunis, d'une contenance de 115 mètres carrés. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...16 mars 1975 et enregistré le 25 mars 1975, folio 87, case 377 à K...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 20·fr
    ...² mais qui est en réalité de 215 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 18·fr
    ...2 Hamdani Hasna, à compter du 15 mai 1972 Ben Aissi Salah, à compt...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...Tunis, le 15 mai 1992 Le ministre de l'économie nationale Sadok R...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 26·fr
    ...L'adjudication aura lieu le samedi 25 mars 1961, à 9 heures du mat...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 16·fr
    ... de 5 Dinars chacune avant le 15 mars 1969. 2 — Que l'Assemblée g...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 25·fr
    ...- l'appel des 2ème et 3ème quarts du capital avant le 5 mars 1975;...