Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 24·fr
    ...Ludite vente a été autorisée par décision n° 433 F/A.E.S. du 26 dé...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 3·fr
    ...décrets, de règlements et de décisions et établissent les instruct...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr
    ...**Réserve Extraordinaire :** Suivant décision des associés. Deux ...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 14·fr
    ... éthermoplastique ou thermo-durcissable, et un cadre maintenant la...
  • Journal Officiel·1987 / N°070·page 13·fr
    ...ontrats et de manière aussi précise que possible, les dates de rap...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 7·fr
    ...Aucune décision de l'assemblée générale ne peut avoir pour effet d...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr
    ...a) Le quorum est de six membres ; b) Les décisions du comité sont ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 5·fr
    ...tions, such right shall be exercised only after consultation with ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 21·fr
    ...u démoulage, effectué après durcissement de ces matières, des élém...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 31·fr
    ...ce demeure maintenue jusqu'à décision contraire et que le conseil ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 55·fr
    ...La même décision désigne Monsieur Nadhim Béchir SHARABI, Directeur...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr
    ...D'une décision collective constatée par acte s.s.p. en date, à Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr
    ...## AVIS En vertu d'une décision extraordinaire des associés en da...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 8·fr
    ...our chaque établissement par décision du ministre de l'éducation s...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 8·fr
    ...L'avis donné a cet effet indique une heure précise et, si le fonc...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 5·fr
    ...— Les décisions du conseil régional doivent être motivées. Art. 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 39·fr
    ...ts roulants et manutentions précises ou délicates — ouvrier sur pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 5·fr
    ...par arrêté, devra notamment préciser les cantons des forêts où les...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 2·fr
    ... motifs de l'émission et de préciser le ou les délais au cours des...