Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 24·fr
    ...Il appartient à tout acquéreur éventuel de se faire délivrer une a...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...60 parts soit en capital 600 d, 000 parts sociales, leur apparten...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 36·fr
    ...e Cinq (5) Dinars chacune, lui appartenant, dans la S.A.R.L. « Gui...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr
    ...elles a été inscrits les fonds appartenant à la faillite et d'ordo...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 17·fr
    ...é de leurs caisses, de manière apparente, les conditions de repris...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 15·fr
    ...lliques ou non et, d'impuretés appartenant au groupe des hydrocarb...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 26·fr
    ...- 8 jours pour les salariés à régime horaire et appartient aux éch...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 38·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Cet...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 28·fr
    ...CALAFATIS ET C° », au capital de 1.100 dinars, leur appartenant à ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 22·fr
    ...Procédé et Appareil de Conversion du Méthane (Priorité du brevet f...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 37·fr
    ...4°) — La signature sociale appartient à Messieurs Mohamed Troudi e...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 4·fr
    ...vriers de l'Etat commissionnés appartenant aux catégories 6 et au ...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 7·fr
    ...n d'activité ou de détachement appartenant au corps appelé à être ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 31·fr
    ... vingt-cinq parts sociales lui appartenant dans la Société d'Impor...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 5·fr
    ...u chèque, ou d'interdictions frappant le tireur ou encore la clôtu...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 25·fr
    ...lusion d'une béhira au milieu, appartenant aux héritiers Kacem ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 19·fr
    ...Immeuble appartenant à M. Sadok. # GOUVERNORAT DE NABEUL Suivant...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 2·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 31·fr
    ...nnellement au nombre d'actions appartenant à chacun d'eux. Liquid...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 25·fr
    ...e de Tunis le 26 juin 1971, il apparait que les associés délibéran...