Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2010 / N°076·page 16·fr
    ...010 Délai ouvert pour la souscription: 15 jours à partir de la da...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 43·fr
    ...tance n° M 039890 numéro d'inscription 12202746, en date du 19/6/2...
  • Annonces Légales·2004 / N°096·page 3·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : Un appartement situé à la rue si...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 39·fr
    ...Description de bien immobilier : Tout le bien immobilier, dénommé ...
  • Journal Officiel·1969 / N°035·page 4·fr
    ...roportionnellement à leur souscription. N° 1230 ## SOCIETE DES S...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ..., dont les constats et les descriptions ne constituent pas une obl...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 13·fr
    ...nt arrêté sont frappés de prescription dans les conditions suivant...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 32·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription. ## TITRE 2 ## Réglements...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr
    ...Pouvoir est donné par l'inscription d'un extrait de la présente dé...
  • Journal Officiel·1982 / N°046·page 15·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours susvisé sera cl...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 15·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement : Registre des récépis...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 45·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 20 mai...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 48·fr
    ...lementations relatives à l'inscription au niveau mentionné. Art. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°080·page 10·fr
    ...Autoriser l'inscription de ce jugement au Registre National des En...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 49·fr
    ...ge commissaire ainsi que l'inscription d'un hypothèque au profit d...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 49·fr
    ...Description du bien immobilier : La totalité du bien immobilier dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 9·fr
    ...de la mesure de la liste d'inscription. Art. 2. — Les candidats a...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 5·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription au concours ; — la date de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°087·page 2·fr
    ... à l'Ouest terrain objet d'inscription 1023R Mahdia, la superficie...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 5·fr
    ...- La clôture du registre d'inscription est fixé au 20 octobre 1995...