Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 9·fr
    ...- Une ampliation dûment certifiée conforme à l'arrêté de titularis...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 13·fr
    ...présentant de l'Agence de Vulgarisation et de Formation Agricoles ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 14·fr
    ...— instruction de créer les chaumes, sauf autorisation préalable du...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 22·fr
    ...Ecrit par autorisation (du 16 redjeb et 26 janvier 1378-1959). N°...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 19·fr
    ...Tout acquéreur éventuel doit être muni d'une autorisation administ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 22·fr
    ...l'octroi ou du retrait des autorisations d'ouverture des établisse...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 67-12 du 10 avril 1967, autorisant l'adhésion de la T...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 46·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 7·fr
    ...dalités de délivrance de l'autorisation temporaire afférente aux v...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr
    ...enté au mœurs en excitant, favorisant ou facilitant la débauche ou...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 15·fr
    ...Les modalités d'encaissement, de reversement et de régularisation ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 6·fr
    ...Le président directeur général peut, après autorisation du conseil...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouverneur en conformit...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 9·fr
    ...igner par l'expropriant et autorisant celui-ci à prendre possessio...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 5·fr
    ...rnational Ltd, sollicite l'autorisation de céder la totalité de se...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 10·fr
    ...6) Déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, sur autorisation du co...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 31·fr
    ...re muni au préalable d'une autorisation de M. le Gouverneur de Sfa...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 4·fr
    ...au 18 octobre 1990 (pour régularisation). MAINTIEN EN ACTIVITE P...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 42·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de M. le Gouverneur de Tun...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 18·fr
    ...e fonds de commerce Après autorisation du Secrétariat d'État au P...