51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr...registrée à Tunis (A.C.1.) le 25 mars 1969 vol. 768 série I case 2...
- Journal Officiel·1959 / N°020·page 21·fr...rrés et qui est en réalité de 75 mètres carrés. L'immeuble se tro...
- Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr... mètres carrés, en réalité 2.055 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·frVu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représentation...
- Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr... notamment la loi n° 58-96 du 15 mars 1958, portant modification d...
- Journal Officiel·1962 / N°027·page 33·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1962 649 ...
- Journal Officiel·1975 / N°022·page 14·fr...- Raboui Jalila, à compter du 15 mars 1974 - Masoui Ali, à compter...
- Journal Officiel·1976 / N°005·page 59·fr...Composé de 5 membres parmi les actionnaires nommés par l'Assemblée...
- Journal Officiel·1963 / N°036·page 17·fr...e maison, d'une contenance de 65 m², celle résultant du présent bo...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr...Première Instance de Tunis le 25 mars 1966, il appert que les asso...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 23·fr...seing privé en date à Sfax du 15 mars 1967, enregistré à la Recet...
- Journal Officiel·1975 / N°067·page 37·fr...nt du présent bornage est de 855 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 # A...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr... et Téléphones aura lieu à Tunis le 25 mai 1974 et jours suivants.
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 15·fr...République Tunisienne, est 1.515 m². L'immeuble se trouve situé à...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr...en date du 5 mars 1963, enregistré à Tunis le 7 mars 1963, Vol. 73...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr...nomie Nationale du 6 mai 1965 (5 moharrem 1385), fixant les taux f...
- Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr...ar et Sidi Bou Sald à environ 35 mètres au Nord de la station d'Am...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 25·fr...du présent bornage est, de 3.545 mètres carrés. L'immeuble se tro...
- Journal Officiel·1958 / N°092·page 24·fr...recouverte de tuiles mesurant 45 m² et constituant une écurie. Le ...