Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr
    ...registrée à Tunis (A.C.1.) le 25 mars 1969 vol. 768 série I case 2...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 21·fr
    ...rrés et qui est en réalité de 75 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 12·fr
    ... mètres carrés, en réalité 2.055 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989 relatif à la représentation...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 6·fr
    ... notamment la loi n° 58-96 du 15 mars 1958, portant modification d...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 33·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1962 649 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 14·fr
    ...- Raboui Jalila, à compter du 15 mars 1974 - Masoui Ali, à compter...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 59·fr
    ...Composé de 5 membres parmi les actionnaires nommés par l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 17·fr
    ...e maison, d'une contenance de 65 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ...Première Instance de Tunis le 25 mars 1966, il appert que les asso...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 23·fr
    ...seing privé en date à Sfax du 15 mars 1967, enregistré à la Recet...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 37·fr
    ...nt du présent bornage est de 855 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 # A...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ... et Téléphones aura lieu à Tunis le 25 mai 1974 et jours suivants.
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 15·fr
    ...République Tunisienne, est 1.515 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...en date du 5 mars 1963, enregistré à Tunis le 7 mars 1963, Vol. 73...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...nomie Nationale du 6 mai 1965 (5 moharrem 1385), fixant les taux f...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...ar et Sidi Bou Sald à environ 35 mètres au Nord de la station d'Am...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 25·fr
    ...du présent bornage est, de 3.545 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 24·fr
    ...recouverte de tuiles mesurant 45 m² et constituant une écurie. Le ...