Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 2·fr
    ...nt à l'avenue Mohamed V Tunis, agissant en qualité de créancier hy...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 4·fr
    ...2, rue de Serbie (Bâtiment B), agissant comme représentant de la «...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr
    ...Ruota Alexandre, agissant tant en son nom personnel que comme tutr...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 31·fr
    ...Le présent avis est dressé avec l'autorisation du dit Magistrat, à...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 6·fr
    ...alcoolisme - tabagisme - Les infections sexuellement transmissible...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 23·fr
    ...ur sur semi-automatique, chauffagiste, ferrailleur, couleur d'acce...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 60·fr
    ...La Gérance N° B-119 # SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE Les Magi...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 42·fr
    ...S'agissant des services rendus à l'Administration, le contrat-prog...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 11·fr
    ...Paul Rossary, agissant tant en son nom personnel que comme tuteur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 11·fr
    ...eurant à Tunis, 12, rue Damas, agissant pour leur compte, sollicit...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 53·fr
    ...## 2- Le cadre enseignant S'agissant de la sélection des candidat...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 2·fr
    ...aptitude pour la promotion de magistrats aux 3ème et 2ème ordres p...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 9·fr
    ... remplacés par deux co-gérants agissant conjointement en toutes ci...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 22·fr
    ...dont le siège social est à Tunis 8, Rue d'Alger, agissant par son ...
  • Journal Officiel·1993 / N°086·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances, agissant pour le mpte de l'Etat, est a...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 40·fr
    ...lors qu'il lui a été établi, s'agissant du premier grief, que l'ac...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 11·fr
    ...Ce magistrat peut déléguer l'un des juges du tribunal qui procède ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 7·fr
    ...Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-apr...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 5·fr
    ...le Monsieur Aczeddine Abbassi, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 2·fr
    ...3403 Ministère de l'Enseignement Supérieur Détachement d'un magis...