Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 24·fr
    ...43.410d,000 après rabaissement de 40 % frais en sus. Date et lieu...
  • Annonces Légales·2014 / N°088·page 37·fr
    ...Procès verbal de la saisie immobilière : saisie immobilière signif...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 52·fr
    ...L'immeuble saisi objet de vente : Il s'agit d'un immeuble non enr...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 16·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement s'...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 5·fr
    ...cret-loi, les débiteurs de la Caisse nationale de sécurité sociale...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 29·fr
    ...## VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière ## DE QUA...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 44·fr
    ...60.240.000 d frais en sus Date et lieu de la vente : mercredi 29/...
  • Annonces Légales·2026 / N°027·page 10·fr
    ...la saisie est fixée à (77.634,000) dinars plus les frais et taxes ...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 25·fr
    Partie saisie : Mohamed Ktata numéro de sa carte d'identité est 05...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 84·fr
    ...- Connaissances pratiques complètes en ce qui concerne la détermin...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES APRES SAISIE IMMOBILIERE Poursuiv...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 48·fr
    ...fixée après rabaissement à 235.587,000 Dinars, sans les frais. La...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 49·fr
    ...Partie saisie : 1/ Société Najah de Services, S.U.A.R.L, représent...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 27·fr
    ...Partie Saisie : Ali Ben Mohamed Chaouch, agriculteur, demeurant à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 40·fr
    ...Immeuble Saisi : il s'agit : 1- D'un terrain dénommé nesria 74 ob...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 38·fr
    La maison comprend deux vestibules, une cour trois pièces une sall...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 7·fr
    ...- La juridiction saisie de l'affaire peut en cas de condamnation d...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 31·fr
    ...# AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE Etu...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 47·fr
    ...22.500d,000 frais en sus. Date et lieu de la vente : Lundi 18/02/2...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 39·fr
    ...2015S02481VEPA1 ## Vente à l'enchère publique Le saisissant : Re...