Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 58·fr
    ...Lecture du rapport du commissaire aux comptes relatif à l'exercice...
  • Annonces Légales·2022 / N°127·page 2·fr
    ...But de l'émission : L'émission de titres participatifs a pour obj...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 19·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 18·fr
    ...Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes et approbati...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 80·fr
    est soumise à l'appréciation de deux autres correcteurs pour une n...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 76·fr
    ...#### Conditions d'obtention - Approbation de la commission centra...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 17·fr
    Lorsque le quorum n'est pas atteint, la commission est convoquée p...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 280·fr
    ...La commission ne peut délibérer valablement qu'en présence de la m...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 7·fr
    ...L'assemblée a désigné Monsieur Sami Fekhih comme commissaire aux c...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 11·fr
    ...Une copie de ce procès-verbal est remise à l'intéressé. Art. 35 -...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 5·fr
    ... établissements publics non soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2021 / N°001·page 27·fr
    - Le suivi de la mise en place des programmes visant à garantir l'...
  • Journal Officiel·2021 / N°006·page 27·fr
    - Le suivi de la mise en place des programmes visant à garantir l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la mise en...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 48·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2003 / N°009·page 22·fr
    ...Elle est placée sous l'autorité du commissaire régional au dévelop...
  • Journal Officiel·2023 / N°052·page 6·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Tahar Bousaada, adminis...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 36·fr
    ...seil d'administration et au commissaire aux comptes ; - Fixation d...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 65·fr
    de l'une des Hautes Parties Contractantes, sont transmis par la vo...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 4·fr
    ...- Contrôle | Commissaire aux comptes | Adresse | Mandat | | ---...