Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 5·fr
    ...Monsieur Mahmoud Chokri, conseiller des services publics, est char...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 25·fr
    ...1/ L'acceptation d'un nouveau associé en la personne de Monsieur D...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 28·fr
    ...**Par décret n° 2008-401 du 12 février 2008.** Monsieur Abdelwaha...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 20·fr
    fixant ses attributions, sa composition et ces modalités de son fo...
  • Journal Officiel·2019 / N°043·page 3·fr
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  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 14·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 2·fr
    # CONSTITUTION DE SOCIETES ## Sociétés anonymes ### Constitution...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 2·fr
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  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 11·fr
    ...3) Lorsque les fonctions d'un membre du poste consulaire prennent ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr
    ...## Chapitre III ## Le conseil de l'entreprise Art. 6. - Un conse...
  • Journal Officiel·2006 / N°038·page 20·fr
    ...Monsieur Nabil Khairat, conseiller des services publics, est charg...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 4·fr
    ...Monsieur Rouis Mohamed Ridha, assistant est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 24·fr
    ...## Section 2 ## Le conseil d'entreprise Art. 4. - Le directeur g...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 152·fr
    ...A - La direction de la qualité et de la protection du consommateur...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 46·fr
    ...- Rapport du conseil d'administration sur les opérations de l'exer...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 15·fr
    ...sions qui lui sont assignées ; Considérant que les dispositions e...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 29·fr
    ...**Par décret n° 2011-2763 du 3 octobre 2011.** Monsieur Mohamed S...
  • Journal Officiel·2017 / N°103·page 25·fr
    ...Monsieur Abdelbasset Ben Tahar, administrateur conseiller de l'édu...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 9·fr
    toutes opérations financières, commerciales ou industrielles, qu'e...
  • Journal Officiel·2013 / N°040·page 24·fr
    ...Monsieur Kais Hamed, rédacteur adjoint d'actes de la conservation ...