Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 5·fr
    ...ductifs | - Civilisation et patrimoine | 23 heures | | | - Sym...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 24·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du ministre du tourisme et...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 4·fr
    ...— En cas de dissolution de l'Imprimerie Officielle son patrimoine ...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 32·fr
    ... fusion, de transmission du patrimoine à la société Mecsy et de ra...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 41·fr
    ...## 4- Protection du patrimoine foncier La Commune a cédé, en 1969...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 32·fr
    ...e SA et le transfert de son patrimoine à la société GL Trade, l'As...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 41·fr
    ...smission universelle de son patrimoine à la société Tunisienne d'a...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 43·fr
    - Sauvegarder le patrimoine arabe et islamique aux niveaux de la p...
  • Journal Officiel·2006 / N°053·page 17·fr
    ...ture et de la sauvegarde du patrimoine, du tourisme, de la santé p...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 13·fr
    ...éances, - la déclaration de patrimoine, lors de l'entrée en foncti...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 13·fr
    ...éances, - la déclaration de patrimoine, lors de l'entrée en foncti...
  • Annonces Légales·2008 / N°092·page 6·fr
    ...ation de la réévaluation du patrimoine immobilier de la société, 4...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 18·fr
    ...anvier 2005, Vu le code du patrimoine archéologique, historique e...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 8·fr
    ...u Plan et des Finances, son patrimoine fera retour à l'État, après...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 24·fr
    ...au nombre de 400, seront le patrimoine de ses héritiers légaux. 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 10·fr
    ...Association d'entretien de la ville et de la préservation du patri...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 12·fr
    ...– Est ouvert, à l'institut national du patrimoine au ministère de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 2·fr
    ...«AGEPI» Agence de Gestion du Patrimoine Immobilier. Page 3186 Jou...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 22·fr
    ...tions de chef de service du patrimoine et des arts au commissariat...
  • Annonces Légales·2013 / N°077·page 35·fr
    ...charges et d'inventorier le patrimoine de ladite société, sous la ...