Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 6·fr
    ...ent 19200764 Mahjoub Ben Saleh Sdiri titulaire de la carte d'ident...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 24·fr
    ...positions éventuelles, rejet desdites oppositions par le Tribunal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 38·fr
    ...pter du 21 janvier 1973 Hassen Sdiri, à compter du 22 janvier 1973...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 16·fr
    ..., plus des codes de synthèse desdites significations et le texte t...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 14·fr
    ...Lesdites études sont destinées à dispenser une formation professio...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 7·fr
    ...nt à la demande de Maître Imen Sdiri, en sa qualité de liquidatric...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 40·fr
    ...e Birssa -Tunis conclu entre lesdites parties, publié aux journaux...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 21·fr
    ...et emplois fonctionnels dans lesdits établissements, Vu le décret...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 39·fr
    ...et affectation des résultats desdits exercices, 4- quitus aux admi...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 16·fr
    ...Deux exemplaires desdits actes ont été déposés au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 17·fr
    ...Deux exemplaires desdites délibérations ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 34·fr
    ...et emplois fonctionnels dans lesdits établissements, Vu l'avis du...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 9·fr
    ...ns civiles contre les effets desdites armes. Article 8 Transfert...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 17·fr
    ...Les conditions de nomination et de rémunération desdits directeurs...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 16·fr
    ...Deux exemplaires desdits Procès Verbaux ainsi que les états financ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 44·fr
    ...de de procédure pénale, rend lesdites dispositions incompatibles a...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 56·fr
    ...commerciales, - Approbations desdits états financiers et des conve...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 53·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu desdits rapports, états financiers et...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 4·fr
    ...Deux exemplaires desdits statuts et décision ont été déposés au gr...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 3·fr
    ...unis S2 dénommé (Assabat I), lesdites parts leur revenant en quali...