Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 34·fr
    ...ularisation de la taxe sur la valeur ajoutée prévue par l'article ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 21·fr
    ... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de consom...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 13·fr
    ...La prime de l'augmentation de la valeur ajoutée et de la compétiti...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 28·fr
    ...56 relatifs à la taxe sur les valeurs locatives des Immeubles Cons...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 20·fr
    ...rant d'eau maximale d'été; la valeur du tirant d'eau maximale du n...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 18·fr
    ...S, a été établi entre Tunisie Valeurs, intermédiaire en Bourse et ...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 19·fr
    ...t réduction de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation d...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 40·fr
    ...28 millimes c) Envois avec valeur déclarée : Taxe minimum perçue...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 65·fr
    ...214.480d,000 la valeur du terrain 94.150d,000, la valeur de la sur...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 18·fr
    ... | * Il s'agit de la contre-valeur en TND, aux cours de change h...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 18·fr
    ...La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 28·fr
    ...s de transfert de créances et valeurs mobilières, y compris les ga...
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 15·fr
    ...- La transformation des parts sociales d'une valeur de 10 dinars e...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...ntre la valeur des animaux à la fin du bail et leur valeur calculé...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 55·fr
    ...Article 389 L'amende est portée à cinq fois la valeur de la march...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 36·fr
    ...19, Rue Djemaâ Ez-Zitouna, pour une valeur totale de 36.000 Dinars...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 6·fr
    ...hé principal de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis permettr...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 40·fr
    ...9 665 | Total | 6 241 397 | • Valeur Ajoutée brute 71 278 269 38 2...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 17·fr
    ...t résultat des corrections de valeurs sur créances et passif | | ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 33·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...