Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1989 / N°025·page 4·fr
    ...Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964 portant réforme de l'école n...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 12·fr
    ... numéro 16500900, quittance n°1196 dont deux exemplaires ont été d...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 27·fr
    ...2016Z00196FCCC2 --- ## Vente de fonds de commerce Suivant acte ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 13·fr
    ...Société tunisienne de recouvrement des créances SA, RC B196131991,...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 97·fr
    ...2 800 | 16 800 | 16 800 | | 1196 | Ecole préparatoire El Farabi ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 11·fr
    ...Article 196. — Acceptation sur répudiation ne vaut et inversement ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 18·fr
    ... Vu la loi N° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 11·fr
    ... M021706 enregistrement N° 10701964 il a été décidé de modifier l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 12·fr
    ...astir le 5/4/2011 sous le n°D151962011 a été constitué une société...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 45·fr
    ...s le 9-1-2014 Quittance n° M002196 enregistrement n° 14200122 Mr K...
  • Journal Officiel·2008 / N°066·page 26·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, tel que modifié et complété p...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 32·fr
    ...aire depuis le mois de février 1960 tandis que la deuxième est en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 41·fr
    ...Les parts indivises (57000/196500 parts) revenant à la partie sais...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 24·fr
    ...1196980/L Suivant P.V, enregistré à la recette de l'enregistremen...
  • Journal Officiel·1987 / N°068·page 10·fr
    ...e décret n° 174-66 du 25 avril 1966 portant création de la commune...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 48·fr
    ... le n°17201627 quittance n° M031969, il a été vendu un fonds de co...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 13·fr
    ...Le Premier ministre, Vu la loi n° 64-44 du 3 novembre 1964, porta...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 15·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, ensemble les textes qui l'ont...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 9·fr
    ...l Officiel de la République Tunisienne — 21 juillet 2009 Page 1969
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 47·fr
    ...on représentant légal, R.C n° B196131999 à Tunis, ayant son siège ...