56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2006 / N°076·page 8·fr...10.000 dinars divisé en 1000 parts sociales d'une valeur de 10 din...
- Annonces Légales·2007 / N°083·page 30·fr...hamed Sghair Kamli a vendu 50 parts sociales lui revenants dans le...
- Annonces Légales·2009 / N°113·page 19·fr...200 parts indivise de la propriété objet du titre foncier n° 31250...
- Annonces Légales·2010 / N°088·page 42·fr...nt de la vente sur saisie des parts indivises dans l'appartement o...
- Annonces Légales·2010 / N°123·page 49·fr...n Ben Ghorbel ont vendu leurs parts dans le fonds de commerce sis ...
- Annonces Légales·2012 / N°052·page 6·fr...1 000 Euros à l'équivalent de 2 000 Dinars divisé en 20 parts de 1...
- Journal Officiel·1983 / N°068·page 47·fr...12.000.000 dinars divisé en 120 parts de 100 dinars.
- Journal Officiel·1984 / N°061·page 36·fr...à libérer en un ou plusieurs quarts à la souscription, avec objet ...
- Annonces Légales·2023 / N°031·page 17·fr...Les 682,5 parts revenant à Abdessatar Ayari objet du T.F 10017 Man...
- Annonces Légales·2024 / N°006·page 12·fr...L'immeuble dénommé «zed19» objet du TF n°60330 Sfax avec des parts...
- Annonces Légales·2005 / N°186·page 16·fr...ire et la création de 140.000 parts sociales de 10 DT chacune. Le...
- Annonces Légales·2008 / N°016·page 30·fr...ce, par la création de 50.000 parts sociales nouvelles de 10 dinar...
- Journal Officiel·1970 / N°056·page 19·fr...rant dans l'indivision et par parts égales entre eux c) qu'elle n'...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 45·fr...ie saisie qui consiste en des parts indivises du TF n° 58632 dénom...
- Annonces Légales·2009 / N°059·page 30·fr...t ce par la création de 1.700 parts nouvelles de 10 Dinars chacune...
- Annonces Légales·2011 / N°066·page 45·fr...La mise à prix de ma totalité des parts indivises objet de la sais...
- Annonces Légales·2012 / N°113·page 22·fr...3 années et la cession de 200 parts appartenant à Monsieur Aswan Z...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 41·fr...eur droit sera déchu et leurs parts d'actions seront proposées aux...
- Annonces Légales·2015 / N°122·page 20·fr...e montant atteigne les trois quarts au moins de ladite augmentatio...
- Annonces Légales·2015 / N°126·page 14·fr...- L'approbation de la cession de 9 parts sociales appartenant à mo...