Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 61·fr
    ...ohamed Akkari, tendant à l'inscription d'un acte sous seing Journ...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 3·fr
    ...iers-notaires dans les circonscriptions des cours d'appel, des tri...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 31·fr
    ...## AVIS Exécution des prescriptions de l'article 231 du code de c...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 32·fr
    ... développée suivante (voir description). Elle est caractérisée en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 29·fr
    ...- La liste d'inscription à l'examen susvisé sera close le samedi 2...
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 57·fr
    ...Pouvoir est donné pour l'inscription d'un extrait de la présente d...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 27·fr
    ...1°) Vérification de la sincérité des déclarations de souscription ...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 28·fr
    ...2012T01534FCCC2 # Annonce d'inscription d'un fonds de commerce #...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 3·fr
    ...onctions de chef de la circonscription de Tunis nord de nettoiemen...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 27·fr
    ...Description de l’immeuble à vendre : La totalité de la propriété s...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 27·fr
    ...entant une partie de leur souscription au capital de la dite Socié...
  • Journal Officiel·1991 / N°060·page 12·fr
    ...— La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 10 sep...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 3·fr
    ...La responsabilité de veiller à la conformité aux prescriptions de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 4·fr
    ...La clôture du registre des inscriptions est fixée au 9 mai 1959. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr
    ...Description des immeubles saisis : 1- Bâtiment comportant deux ch...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 45·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien sis à rue Beni Khia...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 10·fr
    ...plusieurs parcelles de terre au cheikhat de la Cébala (circonscrip...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 7·fr
    ...nstitutive Messieurs les Souscripteurs de la Société Anonyme en f...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 65·fr
    ...Autorisation est donnée pour l'inscription d'un extrait de la prés...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...- Description de l'immeuble : il s'agit de 1355 parts indivises su...