Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 3·fr
    ...êt des lieux avoisinants, aux sites ou aux paysages naturels ou ur...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 48·fr
    ...est Fixée à 336.400,000 d outre les dépenses de poursuites qui ser...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 48·fr
    ...la sise à Chenana Bizerte les dites parts indivises consistent en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 20·fr
    ...nq ans après la cessation des dites fonctions, prendre ou recevoir...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 29·fr
    ...Il est divisé en 1400 actions de 5 dinars chacune souscrites en nu...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 26·fr
    ...ts de 10 Dinars chacune, souscrites par les associés indiqués dans...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 31·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de Maître Sarh...
  • Journal Officiel·2008 / N°024·page 22·fr
    ...ens comportant des épreuves écrites et pratiques ou orales organis...
  • Journal Officiel·1977 / N°076·page 35·fr
    ...scripteurs et des pièces prescrites ont été déposées au bureau de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 48·fr
    ...limitation et la situation décrites ci-dessus, est partagé en deux...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 3·fr
    ...payable pour les actions souscrites, à raison de 39,895 dinars, so...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 6·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 10·fr
    ...Ne peut participer aux dites enchères que celui qui a consigné 10%...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 45·fr
    ...- Les visites du bien à vendre se font chaque jour aux heures admi...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 14·fr
    ...ation du capital ont été souscrites en numéraire et qu'il a été ve...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 63·fr
    ...'Ouest par la rencontre des limites des deux impasses. L'habitatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 39·fr
    ...3°) Il appert également des procès-verbaux de ces dites assemblées...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 15·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 59·fr
    ...ages et produits destinés aux dites opérations ainsi que le bureau...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...Lesquels ont accepté les dites fonctions. — qu'elle a nommé comme...