Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 28·fr
    ... informatiques et bureautiques appartenant à la société Retail Mar...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 22·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 24·fr
    ...ont tenus d'afficher, de façon apparente dans les locaux d'exercic...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 6·fr
    ...ant des bornes de délimitation apparentes et visibles. Art. 15 - ...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...our partie, au Nord un passage appartenant à Hassine Fekih ARMED, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...inale de 10 Dinars l'une, leur appartenant dans la S.A.R.L. « SOCI...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 8·fr
    ...— Cet impôt est majoré de 100 % pour les véhicules appartenant à d...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 25·fr
    ...Pour tous ceux qui voudront prendre part aux enchères, il leur app...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 16·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 36·fr
    ...fessionnelle, par un encadreur appartenant à la structure administ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 20·fr
    ...e matériel pour agglomérés lui appartenant, connu sous le nom « Et...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 20·fr
    ...Olivette dite Balma Esseghira appartenant à Mohamed Ben Djédidi El...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 11·fr
    ...es des catégories A, B, C et D appartenant au corps administratif ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 13·fr
    ...ent supprimé; les travailleurs appartenant à ce grade sont promus ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 38·fr
    ...iales de Un Dinars chacune lui appartenant dans la société à respo...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 21·fr
    ...endu le fonds de commerce leur appartenant connu sous le nom d'Eta...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...0 parts et les 100 parts leurs appartenant dans la dite Société à ...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...OTALITE ## DE LA PART INDIVISE appartenant à la partie saisie, soi...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 25·fr
    ...agents temporaires catégorie B appartenant au Secrétariat d'Etat à...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 7·fr
    ...les candidats appartenant à l'administration doivent adresser leur...