Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 55·fr
    ...ires anciens) ou diminué par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 18·fr
    ...iété et pour l’exécution des décisions. Le Conseil d’Administrati...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...orogation ou dissolution par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ### AVIS Par décision du 22 n...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 7·fr
    ...és dans un délai d'un an sur décision de l'Administration. ART. 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 8·fr
    ... le précédent certificat et précisant notamment l'évolution ou la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 15·fr
    ...vet d'invention de 20 ans pour Cisaille-Guillotine à Commande Manu...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 20·fr
    ...té de 150.000 D à 270.000 D (décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 39·fr
    ...ce demeure maintenue jusqu'à décision contraire et que le Conseil ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...Appointements des gérants fixés par décision collective des associ...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 14·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En c...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...31 janvier 1957, énuméré et précisé dans l'acte et s'élevant au to...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...ESSOR COMMERCIAL, a pris les décisions suivantes : ## Premier Arr...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 31·fr
    ...« Les décisions sont prises à la majorité de quatre voix au minimu...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 21·fr
    ...xtraordinaires lorsque leurs décisions se rapportent à une modific...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 26·fr
    ...Au terme de la décision collective en date du 1er octobre 1963, en...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr
    ...000 Dinars à 500.000 Dinars (Décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 28·fr
    ...lités d'application de cette décision et pour en assurer l'exécuti...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ...rticle 270 ci-après devront préciser les circonstances de l'infrac...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 26·fr
    ...de la même ville, par simple décision du Conseil d'Administration ...