Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 10·fr
    ...dant la période triennale 1959-1961, commenceront, dans cette Comm...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 4·fr
    ...BLIQUE TUNISIENNE — 1er-4 Août 1961 Dalila bent Abdelmajid Aoun A...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 43·fr
    ...B138811196 et en sa qualité de créancier hypothécaire élisant domi...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 18·fr
    ...+21671965218 Email : r.belaiba@gnet.tn Code TVA : 000P610101Z P...
  • Journal Officiel·1977 / N°083·page 25·fr
    ...En vertu d'un acte de prêt portant hypothèque daté du 24 avril 196...
  • Annonces Légales·2012 / N°049·page 37·fr
    ...ouzid le 16/4/2012 sous n° 12201961 quittance n° M 20346 Mme Amira...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 31·fr
    ...2013G01196FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte de v...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 6·fr
    ...u la loi n° 68-22 du 2 juillet 1968, portant création de la sociét...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 41·fr
    ..., c'est-à-dire ce qui est égal 196.666,666 DT, noter bien que les ...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 7·fr
    ...Article 196 - La rémunération et les avantages accordés au préside...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 9·fr
    ...Vu la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, portant promulgation du Code ...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 30·fr
    ...ent sous le n° 03801364 et 07101961, quittance n° M026423 et M0306...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 23·fr
    ...1219678J Suivant PV du 12/5/2014 enregistré le 13/5/2014 à la rec...
  • Annonces Légales·2017 / N°143·page 59·fr
    ...Conformément à l'ordonnance sur requête n°1962 émanant du premier ...
  • Annonces Légales·2021 / N°104·page 8·fr
    ...l Mahdoui, tunisien né le 20/5/1964 à Sousse, demeurant à Avenue 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 4·fr
    ...s le numéro 25201168 reçu n°M041962 il appert que Monsieur Mohamed...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 4·fr
    ...des années 1957, 1958, 1959 et 1960 et aura trait à un sujet d'ord...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 2·fr
    ...unisiens 3% 1892 et 1902 et 5% 1964 2085 MINISTERE DE L'ECONOMIE ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 10·fr
    ...écret N° 83-347 du 23 novembre 1963, portant extension du périmètr...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 6·fr
    ...; Vu le décret du 29 décembre 1968, portant promulgation du Code ...