Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 23·fr
    ...A) Un grand dépôt de 45 m X 13 environ, équipé d'une meule de pier...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 45·fr
    ...t du présent bornage est de 7025 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr
    ...embre 1975, à 89.991 Dinars, 335 Millimes, de laquelle il avait pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 3·fr
    ...fit de Canam; Vu l'arrêté du 25 mai 1981, portant troisième renou...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...en date du 15 mai 1964, enregistré à Béja le 4 décembre 1964. Foli...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 27·fr
    ...(Priorité du brevet français du 25 mars 1966 PV N° 54.934). (Inve...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...du Tribunal Civil de Tunis, le 5 mai 1958, il appert que les Conso...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 21·fr
    ...Instance de Sousse le samedi 25 mars 1961, à 9 h. du matin Pours...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 5·fr
    ...es de laboratoire aura lieu le 5 mars 1958 au Secrétariat d'État à...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...Statuts enregistrés à Tunis le 15 mars 1960, Vol. 709 bis, Case 48...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 28·fr
    ...r une délibération en date du 15 mai 1965, l'Assemblée Générale Ex...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ...T.) Société à Responsabilité Limitée au capital de 35 millions de...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...0 et 11 de la loi n° 77-37 du 25 Mai 1977 régissant les rapports e...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...er-Notaire à Tunis en date du 15 mars 1966. Et en vertu d'une sai...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 22·fr
    ...## AVIS Suivant procès-verbal de délibération en date du 25 mars ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...° 34.928, payable d'avance le 15 mars de chaque année à la Trésore...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...fe du Tribunal de Commerce le 25 mars 1974. Le Conseil d'Administ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ...ASIS » à Gabès s'est réuni le 15 mai 1966 et il est décidé : - de...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 25·fr
    ... Instance de Tunis en date du 25 mai 1962, sous le N° 1.585, enreg...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 25·fr
    ... Sicilié, 24, Rue de Paris à 95 Magny-En-Vexin (France), dont le ...