52 880 résultats pour ""APPA""
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 33·fr...Il s'agit des 25715,8664/194300 parts indivises appartenant à la p...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 38·fr...ité de ses droits sociaux, lui appartenant dans la sus-dite Sociét...
- Journal Officiel·1977 / N°007·page 22·fr... de vingt ans, pour procédé et appareil pour la transformation the...
- Journal Officiel·1985 / N°070·page 12·fr... mêmes sections auxquelles ils appartiennent. Art. 22. — Le direc...
- Annonces Légales·2014 / N°083·page 34·fr...nt à l'immeuble nouvelle plage appart n° 22 Bizerte 4- Mahfoudh Bé...
- Journal Officiel·1959 / N°019·page 5·fr...es correspondantes, doit faire apparaître en vue de l'application ...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr...on, qu'il n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est ...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 32·fr... Deux Cent Cinquante parts lui appartenant dans la Société à respo...
- Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 25·fr...Réquisition 57.631, appartenant à M. Younès dit Ameur ben Mahmoud ...
- Journal Officiel·1972 / N°041·page 7·fr...— Un Officier appartenant à un corps de troupe et d'un grade infér...
- Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr...imètres loués par adjudication appartient aux organismes adjudicat...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 27·fr...- toute autre activité à caractère financier s'apparentant à celle...
- Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr... à Tunis, 97, Avenue de Paris, appartenant à Madame Veuve Joseph C...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 20·fr...Terrain appartenant à l'Ecole Primaire El Isaad. Au Sud : T. N° 2...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr...ant un garage surélevé de deux appartements, sis à Téboulba, quart...
- Journal Officiel·1989 / N°059·page 14·fr... mémoires mensuels, ne faisant apparaître que le stock existant au...
- Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr...t des sociétés dont le capital appartient entièrement à l'Etat ou ...
- Journal Officiel·1963 / N°007·page 7·fr...— n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte à e...
- Journal Officiel·1963 / N°043·page 18·fr...cun 12 parts de 10 Dinars leur appartenant dans la Société sus-vis...