Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 51·fr
    ...Les conduites d'eau domaniales. A l'Est : Avenue Farhat Hached. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 36·fr
    ...e de Gabès km 3, ayant pour limites : Au Sud : Route de Gabès A l...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 3·fr
    ...# TITRE I ## DES UNITES DE MESURE LEGALES Art. 3. - Au sens de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr
    ...a) Situation et limites : L'immeuble objet du constat consiste en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 38·fr
    ...du côté Nord 30m, du côté Sud 30m Ses limites : côté Sud Mokhtar ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 12·fr
    ...Option sciences physiques 1) Epreuves écrites portant sur : a) le...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 34·fr
    ... d'assurer le montage aisé desdites barres dans les nœuds entre de...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 41·fr
    ...gation de Gabès, ayant pour limites : Au Sud : Abadallah El Ghoda...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 20·fr
    ...n ou d'acquisition dans les limites fixées par arrêtés conjoint de...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...en fonction des questions inscrites à l'ordre du jour. Art. 2. — ...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 32·fr
    ...déchéance et forclusion être faites dans les 20 jours de l'inserti...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 72·fr
    ...Melle Hasna Karoui lesquels ont accepté les dites fonctions 3) Ell...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 2·fr
    ...ars chacune, entièrement souscrites et libérées. Objet social : L...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 47·fr
    ...Que suite à l'impossibilité de produire les dites procurations acc...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 28·fr
    ...eront émis conformément aux limites prévues au niveau des prévisio...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 15·fr
    ... gouvernorat de Sousse; ses limites sont les héritiers Ali Kasraou...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 13·fr
    ...dmission des obligations souscrites de l'emprunt « UNIFACTOR 2005/...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 27·fr
    ...Les limites de l'immeuble : Limitée à l'Ouest par la propriété de...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 6·fr
    ... freinage aux conditions prescrites par l'article 40 ci-dessus. A...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 4·fr
    ...INDEMNITES Décret N° 67-210 du 7 juillet 1967, modifiant certaine...