Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 44·fr
    ...n, né à MZL Bouzelfa - le 19/5/1967 demeurant rue Rorete joint MZL...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 18·fr
    ...501961F/A/P/000. Partie saisie : Kamel Ben Mohamed Ben Yahmed, ph...
  • Journal Officiel·2007 / N°003·page 4·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966, l'ensemble des textes qui l'o...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 25·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 9·fr
    ... l'immeuble d'Essid rue 02 Mai 1966 Médenine et c'est dans le déla...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 32·fr
    ...cent quatre vingt seize mille deux cent quatre vingt dinars (196.2...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 33·fr
    ...03 ; à son bureau avenue 2 mai 1966 Médenine. Etant entendu qu'un ...
  • Journal Officiel·1984 / N°052·page 41·fr
    ... décret n° 67-51 du 7 décembre 1967 portant organisation de la pro...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 12·fr
    ...é Mme Anne GUSTIN née le 02/08/1967 à IXELLES (Belgique), titulair...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 58·fr
    ...Article 1196 [Sans changement] Article 1197 Le contrat de comman...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 16·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Décembre 1961...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 37·fr
    ...2006T01960FCCC2 ## Vente d'un fond de commerce Suivant acte sous...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr
    ...anciers relatifs aux exercices 1969 - 1970 - 1971 - 1972. - approu...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 28·fr
    ...tion en date à Sfax du 20 juin 1969, enregistré même ville « A.C. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 33·fr
    ... Ben Ahmed Bousaha, né le 10/3/1967 à Tunis, Tunisien, demeurant a...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 34·fr
    ... porter situé à rue 15 octobre 1963 à Sousse. Les oppositions doi...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 19·fr
    ...32080 et enregistrement n° 18201961 du 23/7/2018 Mr Jbira Abd el K...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 16·fr
    ...B196101996 MF : 2960/B/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'as...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 2·fr
    ...Vu la loi N° 65-12 du 3 juin 1968 portant statut général des perso...
  • Journal Officiel·1979 / N°037·page 14·fr
    ...S (Décret N° 68-88 du 22 Mars 1968 Code du Travail, art. 293 à 32...