Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 30·fr
    ...u Conseil d'Administration du 15 mars 1974 ayant fixé, les modalit...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 24·fr
    ... Douz, ayant la superficie de 55 m² environ, implantée des palmier...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 15·fr
    ...s Hamida Hamami, à compter du 25 mars 1976 Abdelkrim Khémales Haja...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ...1° Logements de la Catégorie A | logement d'une pièce | 35 mètre...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 3·fr
    ...du décret du 16 octobre 1919 (15 moharem 1338), sur la répression ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 21·fr
    ... propriétaire sera effectué le 5 mai 1975 par Monsieur Ben Ayed Fa...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 18·fr
    ...A la date du 5 Mars 1962, la dame Salma bent Khlifa ben Amar ben R...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr
    ...341 N° 5 Monsieur Jacques RIZZO a vendu à la Société avicole du Sa...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 14·fr
    ...u décret sus-visé n° 67-89 du 25 mars 1967; les droits et charges ...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...il d'Administration en date du 5 mars 1962, enregistré à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...remière Instance de Tunis, le 15 mai 1963. Le Liquidateur : N° 8...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 41·fr
    ...625 m²., celle résultant du présent bornage est de : 619 m². L'im...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 11·fr
    ...r un débit maximum de plus de 25 m³/H., ils doivent, en outre, pay...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 10·fr
    ...fit de CANAM; Vu l'arrêté du 25 mai 1981, portant troisième renou...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1957. La p...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...ées et notamment le décret du 15 mars 1945 (32 rabia I 1364), inst...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 16·fr
    ...une contenance dénoncée de 1.265 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ...janvier 1964, PV N° 95/291, du 5 mars 1964 PV N° 97/455, du 27 mar...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 21·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er - 5 Mai 1964 r...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 12·fr
    ...isition N° 26.991, déposée le 25 mars 1960 et dont un extrait a ét...