...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...

...pecteur et de deux enseignants appartenant au grade de professeur ...

...mentionnées plus haut dans les appareils classificateur-crible et ...

...75.614, 125.027 et un immeuble appartenant à S.I.D.N.A. chacun sur...

...nds de commerce de couture lui appartenant et sis à Tunis, 41, rue...

...ur, son fonds de commerce de « Appareils électroniques ménagers et...

Considérant qu'il apparait des documents émanant du vingt deuxième...

...l à Tunis 56, rue Nahas Pacha, appartenant aux Consorts Zerzri ont...

...s, à l'exclusion des véhicules appartenant à l'Etat ou les véhicul...

...Petits matériels électriques y compris appareils récepteurs de T.S...

...Phonographes, machines à dicter et autres appareils d'enregistreme...

...poraires de la catégorie « C » appartenant au Ministère de l'Agric...

...d - Bloc B, au 7ème étage, à l'appartement n° 25 du Centre Urbain ...

...re 1963 folio 37, case 189, il apparut que Monsieur FORTE Joseph, ...

...(30 m2 50), en ce qui concerne la parcelle II (30 m2 50), appartie...

...t liquidation des biens habous appartenant à feu HADJ ALI BEN HADI...

... propriétés d'arbres fruitiers appartenant ou gérés par des person...

...- 1 - Les taxes postales frappant, jusqu'au lieu de destination, l...

... candidat n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées, qu'il est ap...

...l'une lui appartenant dans la Société S. MOATTY et C. Société en n...