Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 140 résultats pour ""ELI""
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 14·fr
    ...t obligations de la Société « Reliance Marine Insurance Co L.T.D. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 23·fr
    ...er du 1er septembre 1974 Abdeljelil Ellouze, à compter du 1er sept...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 30·fr
    ...par les héritiers de Khelifa Merooi, dont son fils Salah; A l'Oues...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 17·fr
    ... fonds de commerce de garage-atelier de réparations mécaniques, si...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...ur objet l'exploitation d'un atelier de forge et réparations de ma...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr
    ...# CODE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE ## TITRE PRELIMINAIRE ...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 17·fr
    ...mpter du 2 avril 1967 Mme Jacqueline Boutboul, à compter du 3 avri...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 16·fr
    ...Moatty Sion; 2e Moatty Elie, demeurant tous deux à Tunis, 7, rue A...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 29·fr
    ...par Khelifa ben Hadj K'raiem. Il ajoute qu'il exerce seul cette p...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 13·fr
    ...de validité du dit permis, le reliquat des dépenses annuelles non ...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 3·fr
    ...ls soient, publics ou privés, religieux ou laïques, même s'ils ont...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 18·fr
    ...r du 1er juillet 1975 Tahar Abdeliah Bestaibi, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...es veuves non remariées et orphelins mineurs des agents des Brigad...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...— La Société Hôtelière et Touristique de Tunisie, représentée par ...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 19·fr
    ...geant le bord Sud de la route reliant El Omrane au Parc Zoologique...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...Salha bent Khelifa Nouira, demeurant à Teboulba, Délégation de Mah...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...essus des deux appareils sont reliés par une ligne à deux fils ali...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 33·fr
    ...ont les parois latérales sont reliées au fond et peuvent être reba...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 58·fr
    ...Khelifa El Oiderni d'une part et Héritiers El Djeziri de l'autre p...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 16·fr
    ...er du 1er avril 1974 Mahmoud Djelidi, à compter du 1er avril 1974 ...