Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...le Ordinaire pour le vendredi 15 mars 1963, à 18 heures 30. ## OR...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 4·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1976 c) L'i...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 24·fr
    ...le est dénoncée au placard de 75 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 12·fr
    ...2 à 725 m au Nord du croisement de la dite route et de la voie du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...Ameur Abid d'une superficie de 5 Marjaa environ. 7) La totalité d...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 13·fr
    ...1.285 m². L'immeuble se trouve situé à Malidia, rue Zouila, confo...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 21·fr
    ...68, enregistré dite ville, le 25 mars 1968 folio 762, case n° 283 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 9·fr
    ...nt bornage provisoire est de 195 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ...N° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 7...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 31·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 575 mètres carrés, mais qui est, en r...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 27·fr
    ...an et aux Finances en date du 15 mars 1963. Suivant acte s.s.p. e...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 23·fr
    ...emri, née Duchi, à compter du 25 mars 1967 Farhat Abdelli, à compt...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 26·fr
    ...nt du présent bornage est de 365 m². L'immeuble se trouve situé p...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...ée Générale extraordinaire du 25 mars 1960 ayant décidé l'augmenta...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 14·fr
    ...Chadi Mohamed Toukabri, à compter du 15 mai 1973 Salam Amor Bukatk...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1958 sa re...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ...quence de l'ordre d'au moins 1,5 MHZ, et en ce que le signal d'ent...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 33·fr
    ...(Priorité du brevet français du 15 mai 1964, PV N° 974.623). Cett...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 54·fr
    ...inséré au Journal Officiel du 25 mars 1958. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 17·fr
    ...long de 5 m. 40, large de 2 m. 70, limité : au Sud, par la Place d...