Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 36·fr
    ...— De la déclaration de souscription et de versement. N° B-8 # RE...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 12·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 6 septembre 19...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 19·fr
    ...t, - une copie simple de l'inscription au registre de commerce et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 8·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 19 sep...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 17·fr
    ...prescription quadriennale. Paiement des dettes de l'Etat. c) Les...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr
    ...otaire à Siliana de la circonscription du Tribunal de Première Ins...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 7·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 24 mai 1974. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 17·fr
    ...s, au contentieux et à la prescription. Sont applicables à la red...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...ions de dinars lors de la souscription s'il est agréé en tant que ...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 12·fr
    ...Description : l'immeuble consiste en une villa à usage d'habitatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 3·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier qui cons...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 16·fr
    ...e générale décrite dans la description, dans laquelle A représente...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...La demande d'inscription, établie sur papier libre, devra être acc...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 20·fr
    ... formule (indiquée dans la description) dans laquelle b représente...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 37·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la poursuite : L'immeuble est s...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 61·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier sis à Men...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 10·fr
    ...A cet effet, ils doivent fournir un dossier d'inscription comprena...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 61·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Ce sont 233.33 parts indiv...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 21·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 6·fr
    .../2024 reçu n°M080468 bon d'inscription n°24206743 Mme Mabrouka Kta...