Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 12·fr
    ...SOCIETE TUNISIENNE AUTOMOBILE, FINANCIÈRE IMMOBILIÈRE ET MARITIME ...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 40·fr
    ...2 | Privé | A0495670910 | EL YATIM Mabrez | Rue de Béja- Cité la B...
  • Journal Officiel·1961 / N°045·page 20·fr
    ...hat de toutes constructions, bâtiments, locaux, dépôts, usines, fa...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 14·fr
    ...Si le travailleur intéressé estime que cette mesure revêt un carac...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en une partie d'un corps de bâtiment ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 6·fr
    ... droits d'enregistrement et du timbre. La transaction s'effectue ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 6·fr
    ... de greffe, d'hypothèque et de timbre, sous réserve des dispositio...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 18·fr
    ...s représentant est frappé d'un timbre indiquant l'inaliénabilité e...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 11·fr
    ...né dans ces conditions, l'assentiment de l'État requis sera nécess...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...verbaux, la description et l'estimation des instruments dont les d...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 38·fr
    ... de blocs de marbre, le tout estimé à 150.000 Dinars. Le solde, so...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 21·fr
    ... du 16 décembre 1975 Haloumi Fatima, à compter du 1er octobre 1975...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 12·fr
    ...t s'installer dans les mêmes bâtiments que les agents du service d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 16·fr
    ...in est reconnu aux enfants légitimes issus du mariage contracté da...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 22·fr
    ...hat des rentes allouées aux victimes d'accidents du travail ou à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 21·fr
    ...on n'est exigée de l'assuré victime d'un accident non professionne...
  • Journal Officiel·1988 / N°012·page 14·fr
    ...ires, routiers, aériens ou maritime, et qui a son siège sur le ter...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 9·fr
    ...son mandataire, ni l'agent maritime, ni les représentants des assu...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 29·fr
    ...la Caisse Centrale de Crédit Artisanal et Maritime, dont le siège ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 15·fr
    ...ente d'enzel annuelle de 60 centimes. # MISE A PRIX Outre les ch...