Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ...Ils sont composés de 5 membres au moins dont la majorité appartien...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 27·fr
    ...celle déduite du plan est de 615 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 37·fr
    ... d'Aquel de Tunis, en date du 25 mai 1956. Il sera procédé à la v...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 6·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 11 - 15 Mars 1994
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 6·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 seig...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 32·fr
    ...ée Générale Extraordinaire le 25 mai 1960, à 10 heures Les action...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 6·fr
    604 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mai 1970 # ...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 6·fr
    ...e; Vu le décret n° 78-284 du 15 mars 1978, intituant le grand pri...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 18·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Mai 1959 # G...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 29·fr
    ...s qui d'après le plan est de 855 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 14·fr
    ... décret sus-visé N° 74-213 du 25 mars 1974 pris en application de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 14·fr
    ...72 Ghozzi Taieb, à compter du 15 mars 1972 Ghozzi Rachid, à compte...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 4·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° 39
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 10·fr
    ...évrier 1957; 3° n° 734.099 du 15 mars 1957; 4° n° 737.286 du 26 av...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 34·fr
    ...est de 1.225 m². L'immeuble se trouve situé à la Nouvelle Ariane,...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 28·fr
    ...'une contenance dénoncée de 1055 m², celle résultant du présent bo...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 35·fr
    ...74 Ali Maâlaoui, à compter du 15 mars 1974 Naji Ben Hadj Youssef, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...nt du présent bornage est de 185 m². L'immeuble se trouve situé à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ... en application de l'article 225 modifier sa décision en réduisant...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 35·fr
    ...poursuivant mil quinze dinars 95 millimes en principal plus les in...