Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
56 432 résultats pour ""ARTS""
  • Annonces Légales·2004 / N°034·page 2·fr
    ...La totalité des parts revenant à la partie saisie d'un terrain agr...
  • Annonces Légales·2004 / N°193·page 5·fr
    ...2004T5789SRLB2 Cession de parts sociales, démission de commissair...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 46·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts entre Mr Abdelaziz Chergui...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 26·fr
    ...Des parts indivises (800/1521) objet du titre foncier n° 103057, s...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 36·fr
    ...les garanties cinq cent (500) parts à Mr Abidi Kamel, le nouveau a...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 63·fr
    ...Il s'agit des 15500/16500 parts indivises appartenant à la partie ...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 70·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 482/5714 € du titre foncier n° 6280...
  • Annonces Légales·2008 / N°073·page 11·fr
    Approbation de la cession de la totalité des parts souscrite par M...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 26·fr
    ...) par l'émission de nouvelles parts sociales numérotées de 25 001 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 7·fr
    ...5.000 Dinars divisé en 500 parts sociales de 10 dinars chacune lib...
  • Annonces Légales·2010 / N°072·page 26·fr
    ...Wassim ESSID et Mme Henda Caïd ESSEBSI ont cédé toutes les parts ...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 40·fr
    ...50.000 dinars divisé en 5.000 parts de 10 dinars chacune. Durée 99...
  • Journal Officiel·1979 / N°047·page 20·fr
    ...2.000 dinars livré en 200 parts de 10 dinars chacune. Gérande : L...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 56·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2020 / N°081·page 13·fr
    ...5285802, la totalité de ses 3 parts du Fonds de commerce qui le J...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 3·fr
    ...bation de la cession de Mille parts sociales de la société PROCLEA...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 11·fr
    ... de 311 m² fractionnée en 591 parts, sise entre route Zaghouane et...
  • Annonces Légales·2025 / N°174·page 12·fr
    ...**Propriété saisie :** Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises s...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 9·fr
    ...t ce par la création de 15000 parts sociales en numéraire de 10DT ...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 6·fr
    ...50.000 DT divisé en 5000 parts sociales de 10 DT chacune réparties...