Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 13·fr
    ...2005S1962SRLB2 Journal Officiel de la République Tunisienne - Ann...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 62·fr
    ...fax le 17 avril 2008 sous n° D8196303, que les associés ont approu...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 4·fr
    ...Vu le décret N° 69-339 du 9 juillet 1969, portant création et orga...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 42·fr
    ...stance de Jendouba sous le n°A1196921997 Adresse à Jendouba rue Ta...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 5·fr
    ... sous n°13501686 Quittance n°M019693 dont deux copies ont été dépo...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 3·fr
    ...2 décembre 2022 sous le n° AC011962022, et un exemplaire a été dép...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 42·fr
    ...Les 1996168/2478000 parts de l'immeuble objet du TF n° 21964/7992 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 18·fr
    ...ES Décret N° 68-88 du 28 mars 1968 (Code du Travail, articles 293...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 30·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Médenine, rue du 2 mai 1966, conformé...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 15·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Décret n° 99-2196 du 4 octobre 1999, port...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12-15 Décembre 1961...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 3·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3-7 Décembre 1965 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 21·fr
    ...6 octobre 2006 sous le n° D1894196. 2006G03989SRLB2 Journal Offi...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 16·fr
    ...Vu la loi N° 80-32 du 26 mai 1960, portant création de l'Office de...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 6·fr
    ...par la loi n°66-27 du 30 avril 1966 et l'ensemble des textes qui l...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 9·fr
    ...iana, titulaire de la CIN n°04419699, la totalité du fonds de comm...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 14·fr
    ...2021X01196VEPA1 ## Avis aux créanciers ## Ouverture de la Procéd...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 46·fr
    ...te le 28/09/2002 (Vol 13/02 n° 196/1) au profit de l'UIB. - Un com...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 5·fr
    ...Le Ministre de la Justice, Vu la loi N° 65-13 du 3 juin 1968, fix...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 25·fr
    ... de première instance sous le D19622017. Il a été décidé : - Cha...