Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 18·fr
    ... d'un garage, surélevé de deux appartements, limité : Au Sud : pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 41·fr
    ...Doit assurer la sécurité de l'implantation sans utiliser des appar...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 27·fr
    ... d'un garage, surélevé de deux appartements, limité : - Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 23·fr
    ... ben Omrane les 120 parts leur appartenant, de 5 dinars chacune, d...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 8·fr
    ... immeubles et autres biens lui appartenant - les dépenses d'acquis...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 19·fr
    ...— Le nombre des fonctionnaires appartenant au Centre de Sélection ...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 27·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 26·fr
    ...ipement de travaux publics lui appartenant et sis à Tunis, 23, rue...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 38·fr
    ...hamed Blel et Habib Turki leur appartenant au capital de la sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 14·fr
    ...roposition dans le cas où il n'appartient pas aux personnels de l'...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 26·fr
    ...e l'exploitation à laquelle il appartient. Aide-magasinier : Doit...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 5·fr
    ... soit parmi les agents publics appartenant au collège cadre en act...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 23·fr
    ...190.007 appartenant à la partie saisie ; À l'Est et au Nord : La ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 12·fr
    ...eant le travail des chercheurs appartenant ou non au personnel des...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 32·fr
    ...Lot N° 298 appartenant à la Municipalité de Sousse Au Sud-Est : A...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 27·fr
    ...de la vente de biens mobiliers appartenant au Restaurant Green Hou...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 55·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général. A...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 9·fr
    ...Il existe aussi dans l'hôtel saisi deux appartements privés indépe...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 16·fr
    ... les arts populaires, de faire apparaître leur valeur civilisation...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 23·fr
    ...S'il apparaît au juge cantonal que le demandeur a, sciemment, augm...