Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 19·fr
    ...IENNE — 28 Novembre 1975 2569 risation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 6·fr
    ...vril 1959 (5 chaoual 1378) autorisant la commune de Gafsa à contra...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 3·fr
    ...Loi N° 59-103 du 1er septembre 1959 (27 safar 1379), autorisant la...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 8·fr
    ... à dater de la vente, sauf autorisation expresse du Ministre des T...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 27·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ...es personnes munies de l'au- torisation du Gouvernorat de Kairouan...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 17·fr
    ...Ordre du jour — Autorisations au Conseil d'Administration de cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 7·fr
    ...ication, l'évaporation, la vaporisation, la condensation, le refro...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ... munir au préalable, d'une autorisation délivrée par M. le Gouvern...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 8·fr
    ...ra tenu compte pour leur titularisation de leur ancienneté en qual...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 26·fr
    ...que s'ils sont munis d'une autorisation préalable émanant de Mr le...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 25·fr
    ... les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 12·fr
    ...9- Autorisation pour le lancement d'Emprunts obligataires et/ou su...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 4·fr
    ...isienne de Navigation » et autorisant l'État à souscrire au capita...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 24·fr
    ...Après obtention des autorisations administratives, ces opérations ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 4·fr
    ...ant que les modalités de régularisation définitive du transfert en...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 7·fr
    ...rection intéressée; - de l'autorisation d'ouverture, du contrôle e...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 19·fr
    ..., a cédé sous réserve de l'autorisation administrative aux personn...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 15·fr
    ... probatoire en vue de la titularisation prévue à l'article 68 du d...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...Fait sur l'autorisation de Monsieur le Président du Tribunal de Pr...