Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 28·fr
    ...garage et d'un magasin et d'un appartement au dessus. L'Immeuble,...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 41·fr
    couverte de 184 m² composé de 2 appartements reparties en 5 chambr...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 17·fr
    ...rs en annulant six parts ayant appartenu à Monsieur Alla, la ben H...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 30·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 54·fr
    ...9, siège Social Résidence AZIZ appartement A-5-1 Montplaisir. 3) ...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 16·fr
    ...inale de 50 Dinars l'une, leur appartenant dans la société Union C...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr
    ...Logements populaires et un terrain nu appartenant à la municipalit...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 56·fr
    ...Du côté Nord quelques habitants appartenant au Njajra. Son emplace...
  • Journal Officiel·1964 / N°050·page 13·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 60·fr
    ...compte de la société "Hannibal Apparel Development Services" dont ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 26·fr
    ...50 p) de Dix Dinars l'une, lui appartenant dans la S.A.R.L. « Soci...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 17·fr
    ...12 parts de 5 Dinars l’une lui appartenant dans la Société S.A.R.L...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 18·fr
    ...ire technique et professionnel appartenant aux grades suivants : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 16·fr
    ... et sur le reste un terrain nu appartenant au domaine Public. Au ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...s biens affectés à l'Office ou appartenant à l'Etat. L'excédent é...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 19·fr
    ...ds de commerce de coiffure lui appartenant, connu sous le nom « Sa...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 35·fr
    ...Consiste en un appartement en premier étage d'une contenance de 12...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 34·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 81·fr
    ...uisition contourne une enclave appartenant aux héritiers de Mohame...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 4·fr
    ... que la diversité biologique s'appauvrit considérablement par suit...