56 432 résultats pour ""ARTS""
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 22·fr...Il est possible de limiter les souscriptions aux trois quarts du m...
- Annonces Légales·2016 / N°123·page 29·fr...- Les associés ont approuvé les cessions de parts sociales; - Suiv...
- Annonces Légales·2026 / N°064·page 11·fr...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
- Annonces Légales·2004 / N°018·page 3·fr... 84 Société GAP Global Auto Parts Par décision en date du 23 dé...
- Annonces Légales·2005 / N°145·page 15·fr...2/ Annulation de la cession des parts de Monsieur Habib Ben Mustap...
- Journal Officiel·1969 / N°023·page 31·fr...été Tunisienne d'Optique et d'Arts Graphiques Société Anonyme a...
- Annonces Légales·2007 / N°095·page 37·fr...312 parts indivises dans la propriété objet du titre foncier n° 10...
- Annonces Légales·2008 / N°018·page 60·fr...(755,5/1511) parts dans l'indivision relatives à la parcelle n° 64...
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 29·fr...uses de l'acte de cession des parts sociales de la société «SCORE»...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 23·fr...1/ la cession de 250 parts sociales de l'associé Mr Skander CHEBIL...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 18·fr...Les 43920 parts indivises objet du TF n° 48293 Ben Arous dénommé «...
- Journal Officiel·1977 / N°026·page 34·fr... de 980 dinars, divisée en 98 parts sociales de 10 dinars chacune,...
- Journal Officiel·1979 / N°028·page 32·fr...4.000 dinars divisé en 400 parts de 10 dinars chacune. Durée : 99 ...
- Journal Officiel·1984 / N°003·page 10·fr...ion ordinaire des porteurs de parts sociales de la S.A.P., en date...
- Journal Officiel·1984 / N°045·page 32·fr...Razouane la totalité de leurs parts qu'ils possèdent dans la SARL ...
- Annonces Légales·2017 / N°145·page 16·fr...endu à Mr Hamed Ben Hamed les parts (8/1) du fonds de commerce (Ph...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 23·fr...L'approbation de deux opérations de cession des parts sociales réa...
- Annonces Légales·2022 / N°066·page 13·fr...e les héritiers suivant leurs parts légales. Tous intéressés peuve...
- Annonces Légales·2025 / N°076·page 3·fr...eith Saidi la totalité de ses parts qui représente le 2/3 du fonds...
- Annonces Légales·2026 / N°013·page 24·fr...e est de 483 m² divisé en 483 parts. (Lotissement n°81616) situé à...