Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 13·fr
    ...Jean Brun, demeurant à Tunis, 51, rue de Bretagne, agissant pour l...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 2·fr
    ... Mouvement dans le corps des magistrats... 2489 ## Ministère des...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr
    ...l, et les Conseillers par des magistrats du tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...POTTERAT Louis Samuel suisse, hôtelier à Gabès, y demeurant, agiss...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 9·fr
    ...Si la demande en revendication paraît sérieuse, le magistrat des s...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 24·fr
    ...dangereuses ou non, si elles réagissent dangereusement avec elles ...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 5·fr
    ...tion (contrôle, inspection et magistrature), dont les noms suivent...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 15·fr
    ...Fedj El Adoum, par Le Krib, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·2014 / N°077·page 7·fr
    ...4 - Le directeur général de l'institut supérieur de la magistratur...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 23·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 4 redjeb 1379, corre...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 21·fr
    ...S'agissant des stations d'épuration, certaines d'entre elles sont ...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 2·fr
    ...paux ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 4·fr
    ...mier Ministre, chargé du Plan, agissant pour le compte de l'État, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 7·fr
    ... 47, rue du Portugal, à Tunis, agissant comme Directeur Général Ad...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 70·fr
    ...Cette même pratique a été observée s'agissant des achats effectués...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 65·fr
    ...S'agissant des aspects pratiques des applications informatiques, i...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 15·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 14·fr
    ...cteur Broque Haye, Montfleury, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 26·fr
    ...ar l'intermédiaire d'un autre magistrat aux mesures d'instruction ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 2·fr
    ...1° Le Secrétaire d'État aux Finances et au Commerce, agissant au n...