Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
100 030 résultats pour ""ATS""
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 62·fr
    ...3) Approbation des États financiers de l'exercice 2009. 4) Quitus ...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 13·fr
    ...5) Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2022. 6)...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 14·fr
    ...- Les candidats au concours susvisé doivent déposer ou adresser pa...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 96·fr
    ...Rachats des parts Préciser : - que les rachats sont effectués exc...
  • Annonces Légales·2009 / N°066·page 30·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers arrêtés au 31 décembr...
  • Journal Officiel·2011 / N°016·page 24·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent disp...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 46·fr
    ...3 - Affectation des résultats au titre du même exercice. 4 - Quitu...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 7·fr
    Considerant que tous les États ont le droit de développer et d'uti...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 33·fr
    ...- Examen des états financiers de l'exercice clos au 31 décembre 20...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 55·fr
    ...3) Approbation des états financiers de l'exercice 2015. 4) Affect...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 23·fr
    ...a) les candidats externes titulaires au moins de 2 certificats d'E...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 24·fr
    ...9 - Les candidats classés aux premiers rangs selon l'article 8 sus...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 64·fr
    ...3 - Approbation desdits rapports et des états financiers arrêtés a...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 49·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice clos le 31/12/201...
  • Journal Officiel·2023 / N°084·page 15·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir, - supervi...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 13·fr
    - classer les candidats par ordre de mérite, - proposer les candid...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 8·fr
    ...- L'approbation des états financiers de l'exercice 2014 et l'affec...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 52·fr
    ...3- Approbation du rapport du conseil d'administration et des états...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 18·fr
    ...- proposer la liste des candidats autorisés à concourir - supervis...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 21·fr
    ...seil d'Administration et des Etats Financiers arrêtés au 31-12-202...