Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 20·fr
    ...ard à la date du 17/6/2019 (le cachet de la poste faisant foi). 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°052·page 37·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 4·fr
    ...st obligatoirement rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 5·fr
    ...Mr Aleandro Ricci et Mme Locia Caciagil ont été nommés gérants de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 19·fr
    ...nistrateurs; - Désignation du CAC pour un mandat couvrant la péri...
  • Annonces Légales·2011 / N°067·page 54·fr
    ...le, portant la signature et le cachet humide. Et ce, dans un délai...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 11·fr
    ...de les gérer d'une manière efficace. Durée : 99 ans, Matricule f...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 70·fr
    ...e transitaire doit apposer son cachet et signature, pour signifier...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 8·fr
    ...3.** — Un cachet spécial d'oblitération sera mis en service à la R...
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 22·fr
    ...Le Gérant 2009T06704SRLB2 --- Société ICAC S.A.R.L au capital ...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 14·fr
    ...Au plus tard le 15/01/2024 (le cachet de la poste faisant foi). L...
  • Journal Officiel·2011 / N°084·page 22·fr
    ... sciemment les détruits ou les cache avant leur saisie. Art. 38 -...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 11·fr
    ...— Légitimité, efficacité et limites de l'acte éducatif. II. — Fina...
  • Journal Officiel·2024 / N°150·page 9·fr
    ...s pour l'amélioration de l'efficacité de la réalisation des projet...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 4·fr
    ...2005T2809SANB2 Augmentation de capital SCAC Tunisie SA Société ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 15·fr
    ... d'inscription est rejetée, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 29·fr
    ...— Un cachet spécial d'oblitération sera mis en service au bureau d...
  • Annonces Légales·2015 / N°084·page 43·fr
    ...2- Lecture du rapport général et spécial du CAC et approbation des...
  • Annonces Légales·2025 / N°058·page 12·fr
    ...LA | BEN TELIA FARHAT | | NACCACHE | LEJRI HATEM | | HEDHLY BRA...
  • Annonces Légales·2004 / N°136·page 6·fr
    ...2004G2480SRLB2 Société Cactus Prod SARL au capital de 13.000 dina...