Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°021·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soient 500/16601 et les parts indi...
  • Annonces Légales·2014 / N°103·page 41·fr
    ...des cotes part indivises d'une parcelle d'un terrain agricole sise...
  • Annonces Légales·2019 / N°023·page 26·fr
    ...Les parts indivises (400/1448) de la propriété saisie sont fixées ...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 38·fr
    ...Toute la moitié à l'indivision de l'appartement n° 1 de premier ét...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 7·fr
    ...ssainissement, assainissement individuel collectif, collecte et év...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 56·fr
    ...ptes sur les états financiers individuels de la société TELNET HOL...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 38·fr
    ...(a) lorsque la collectivité locale détient individuellement le con...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 3·fr
    ...ersonnes par voitures de taxi individuel, de taxi collectif et de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 46·fr
    ...L'ensemble des parts indivises revenant au saisi dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 38·fr
    ...2015R03391VEPA1 Vente par adjudication de parts indivise de titre...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 35·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie à hauteur d...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 57·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 26·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 52·fr
    ...triculé | 54a58ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 50·fr
    ...--- Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2015404108S...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 15·fr
    ...– Les candidats admis seront informés par lettres individuelles. ...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 25·fr
    ...Il s'agit des parts indivises (38/152) objet du Titre Foncier n°32...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 9·fr
    ...veuve Hamouda Fadhel ; dans l'indivision entr-eux, suivant leur dr...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 48·fr
    ... Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 61·fr
    ...s, * tenir une fiche de soins individuelle pour chaque patient. l...