Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Annonces Légales·2012 / N°096·page 15·fr
    ...Deux exemplaires desdits procès-verbaux ont été déposés auprès du ...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 57·fr
    ...l de céans afin de contrôler lesdites procédures et la désignation...
  • Annonces Légales·2019 / N°001·page 21·fr
    ...137 et dont deux exemplaires desdits procès-verbaux ont été déposé...
  • Annonces Légales·2006 / N°042·page 33·fr
    ... 2000-93 du 3 novembre 2000, lesdits statuts ont été enregistrés l...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 20·fr
    ...desdites délibérations enregistrées à Tunis à la recette d'enregis...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 16·fr
    ...- la dissolution anticipée de la susdite société, - la nomination ...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 29·fr
    ...nt quitus de sa gestion pour lesdits exercices, - la distribution...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 33·fr
    ...Lesdits PV ont été déposés au greffe du T. de 1ère instance de Gro...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 31·fr
    ...Il a été déposé deux exemplaires desdits PV au greffe du tribunal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 19·fr
    ...t deux exemplaires de chacun desdits PV ont été déposés au greffe ...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 33·fr
    ...1) Retirer la présidence de la susdite coopérative à Monsieur Moha...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 34·fr
    ...007 et dont deux exemplaires desdits documents ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 23·fr
    ...Toutefois, il peut être procédé au remboursement au profit desdits...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 30·fr
    ...Approbation desdits rapports et des états financiers des exercices...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 33·fr
    ...Deux copies desdits documents ont été déposées au Greffe du Tribun...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 7·fr
    ...Lesdites mesures sont étendues, le cas échéant, aux membres des fa...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 13·fr
    ... - Approbation s'il y a lieu desdits rapports du bilan et des comp...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 46·fr
    ...ssens Erik ses parts dans la susdite société soit 50 parts de 10 d...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 31·fr
    ...4°/ a) deux exemplaires du procès verbal de la susdite délibératio...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 13·fr
    ...Tout étudiant, doit choisir l'un desdits modules lors de son inscr...