Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 437 résultats pour ""TEMPO""
  • Journal Officiel·1979 / N°016·page 15·fr
    ...# TABLEAU ANNEXE Les localités ou un bureau temporaire sera établ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 43·fr
    ...eux années en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 14·fr
    ...omination d'un chargé à titre temporaire de diriger le ministère d...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 3·fr
    ... la titularisation des agents temporaires de la sous-catégorie "A2...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 9·fr
    ... effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent contractuel da...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 18·fr
    ...ar le titulaire, le caractère temporaire de ses fonctions et le dr...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 9·fr
    ...29 - Les modifications à caractère temporaire et occasionnel appor...
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 13·fr
    ...he maritime pour l'occupation temporaire du domaine public hydraul...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 10·fr
    ...jour la composition du Comité temporaire chargé de la gouvernance ...
  • Journal Officiel·2005 / N°029·page 3·fr
    ... Ghannouchi Liste des agents temporaires de la catégorie "B" à ti...
  • Journal Officiel·2011 / N°014·page 14·fr
    ... la titularisation des agents temporaires de la catégorie « D » da...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 34·fr
    ...t consciente de l'association temporaire de Bizerte de la pêche ré...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 106·fr
    ARTICLE 63 Sous réserve des mesures temporaires qui seraient impo...
  • Journal Officiel·2025 / N°138·page 4·fr
    ...statut particulier des agents temporaires de l'Etat, des collectiv...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 30·fr
    ...occasionnels, contractuels et temporaires relevant des municipalit...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 11·fr
    ... 30 dinars pour les résidents temporaires. En outre, une taxe d'a...
  • Journal Officiel·2015 / N°070·page 14·fr
    ...nte dinars pour les résidents temporaires, et ce, en plus de la ta...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 1·fr
    ...es arrêtés portant dérogation temporaire aux statuts particuliers ...
  • Journal Officiel·2015 / N°072·page 39·fr
    ...versitaire, 5- l'interdiction temporaire de l'inscription à l'inst...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 2·fr
    ...érogations exceptionnelles et temporaires à certaines dispositions...